Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE
/
CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO
S.A. G.H. MARTEL & CIE

Numéro de dépôt :
94540813
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO

Déposée le 14 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G.H. MARTEL & CIE domicilié(e) 69, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 680 708 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE G.H. MARTEL & CO est expirée depuis le 14 octobre 2004.

G.H. MARTEL & CIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE LAMOTTE , CFE COMTE FERNAND DI ERNEE , CHARLES DISS & Co , FL FRANCOIS LEMMER , CUVEE VICTOIRE , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE AQUILA , COEUR DE CUVEE DE G.H. MARTEL & CIE , G.H. MARTEL & CO , CHAMPAGNE EN TETE


S.A. G.H. MARTEL & CIE - 69, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY - France - SIREN 335680708


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283368 - Publication au BOPI 1999-08-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Vins de provenance française, à savoir champagne